Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GROUPE QUOTIDIEN SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JANUS domicilié(e) 1 rue Augustine Variot - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 330 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque GROUPE QUOTIDIEN SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JANUS, société par actions simplifiée - 1 rue Augustine Variot - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 530330174
DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Programmes d'ordinateurs, logiciels, programmes enregistrés quel qu'en soit le support ; logiciels et applications informatiques pouvant être utilisés et lus sur tous types de supports tels notamment ordinateurs, mobiles, tablettes ; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques, optiques, magnéto-optiques, cartes mémoires, cédéroms, disques vidéo numériques, et tout autre support de stockage ; disques optiques ; disques magnéto-optiques ; bandes magnétiques ; logiciels téléchargeables ou non téléchargeables ; logiciels et applications informatiques pouvant être utilisés et lus sur tous types de supports tels notamment mobiles et tablettes, donnant des informations sur les vaccins, les maladies, leurs symptômes et plus généralement dans le domaine médical et pharmaceutique ;
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, revues, périodiques, catalogues, livres, publications, prospectus, guides ; magazines ; dictionnaires ; dictionnaires périodiques ; dictionnaires dans le domaine médical, pharmaceutique et de la santé ; imprimés publicitaires ; supports en papier ou en carton permettant d'assurer la publicité d'un produit ou d'un service notamment sur le lieu de vente (imprimés publicitaires) ; blocs en papier, papeterie ;
Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messageries en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, destinés au commerce électronique ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;
Education ; formation ; divertissement ; organisation de salons, forums, séminaires, congrès, conférences, colloques, symposiums, tables rondes, dans le domaine médical et pharmaceutique et de la santé en général ; édition de logiciels ;
Service de programmation pour ordinateur ; conception et élaboration de logiciels et de banques de données interactives ; téléchargement d'informations ; création (conception) de sites notamment dans le domaine médical, pharmaceutique et de la santé, de bornes interactives, intranet ou extranet ; hébergement de sites, hébergement d'informations dans le domaine médical, pharmaceutique et de la santé sur des centres serveurs accessibles par réseau ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d'applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour de sites ;
Informations dans le domaine médical, pharmaceutique et de la santé accessibles dans des banques de données.
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